Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIAPEL
COMPAGNIE INTERNATIONALE D'ASSISTANCE POUR L'ELECTRONIQUE "CIAPEL" (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1693115
Date de dépôt :
13/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2001

Présentation de la marque CIAPEL

Déposée le 13 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE D'ASSISTANCE POUR L'ELECTRONIQUE "CIAPEL" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIAPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE D'ASSISTANCE POUR L'ELECTRONIQUE "CIAPEL" domicilié(e) 150, rue Jean-Pierre Timbaud, 92400 COURBEVOIE - France.

La marque CIAPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIAPEL est expirée depuis le 13 septembre 2001.

COMPAGNIE INTERNATIONALE D'ASSISTANCE POUR L'ELECTRONIQUE "CIAPEL" a également déposé les autres marques suivantes : CIAPEL


COMPAGNIE INTERNATIONALE D'ASSISTANCE POUR L'ELECTRONIQUE "CIAPEL" (Société Anonyme) - 150, rue Jean-Pierre Timbaud, 92400 COURBEVOIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Machines et machines outils;outillages, notamment électromécaniques, électroniques ou optoélectroniques, en particulier pour la fabrication et le contrôle d'appareillages, de dispositifs ou d'organes électroniques;bancs d'essai;appareils et installations de levage, de manutention, de convoyage, d'emballage ou de conditionnement;moteurs, notamment électriques (autres que pour véhicules).Appareils, instruments, organes et dispositifs électriques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques;radioélectriques;téléphoniques;nucléaires;scientifiques;de physique, de chimie;de contrôle, de mesure, de signalisation;de commande, de télécommande, de régulation;de calcul;de secours, de sécurité ou d'alarme;de photographie, de cinématographie;de télévision;d'enseignement;composants électriques;électroniques ou électroacoustiques;conducteurs électriques et notamment fils et câbles électriques;à l'exclusion des piles électriques, des batteries de piles électriques, ainsi que leurs éléments constitutifs, pièces détachées et accessoires (ou pour tous articles similaires);antennes radioélectriques, et/ou hyper fréquence;bancs ou cellules d'essai et de contrôle d'appareillages industriels,notamment dans le domaine de l'électronique.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.Assurances et finances, affaires bancaires, financières et de crédit;vente à crédit;crédit bail;estimations et expertises immobilières;location immobilière, agence immobilière et gérance d'immeubles;financement de travaux.Constructions et réparations;montage, installation, entretien, maintenance, transformation ou rénovation de matériels et équipements divers, dans le domaine notamment de l'électronique;mise en service d'appareils et d'outillages industriels et scientifiques;location de matériels et d'outillages de construction ou de réparation.Travaux d'ingénieurs;consultations professionnelles et techniques notamment en matière de construction ou de réparation d'appareils et d'équipements électroniques;réalisation de plans, d'études et de maquettes;essai et contrôle de matériaux ou de produits finis;location d'appareils électriques et notamment d'outillages électromécaniques ou électroniques;service de programmation électronique;coordination de travaux ou maîtrise d'oeuvre; assistance technique, notamment en matière de construction électronique

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.